Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CAVE DE SAINT AUNES
SA SODINES

Numéro de dépôt :
3287473
Date de dépôt :
09/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/04/2014
LA CAVE DE SAINT AUNES de SA SODINES

Présentation de la marque LA CAVE DE SAINT AUNES

Déposée le 9 avril 2004 par SA SODINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CAVE DE SAINT AUNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-22 du 28 mai 2004.

Le déposant est SA SODINES domicilié(e) CD 112, RN 113,34130 SAINT AUNES - 34130 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Georges PARNOT SA SODINES domicilié(e) CD 112, RN 113,34138 MAUGUIO CEDEX - 34138 - France.

La marque LA CAVE DE SAINT AUNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3287473.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CAVE DE SAINT AUNES est expirée depuis le 9 avril 2014.

SA SODINES a également déposé les autres marques suivantes : CLEA SODINES , CLEA SODINES


SA SODINES - CD 112, RN 113,34130 SAINT AUNES - 34130 - France


Monsieur Georges PARNOT SA SODINES - CD 112, RN 113,34138 MAUGUIO CEDEX - 34138 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-44

Publication - Publication le 28 mai 2004 au BOPI 2004-22

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins), cidres, digestifs (alcools et liqueurs) à l'exception des vins, spiritueux, extraits ou essences alcooliques. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêts de livres. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Services de restauration (alimentation) ; services de bars. Services de traiteurs.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.